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Temps de service des enseignants

samedi 7 juillet 2012

Organisation du service des enseignants du 1er degré

Le cadre général du service des instituteurs et professeurs des écoles a été redéfini par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008. Le service des enseignants s’inscrit dans le cadre de l’organisation de la semaine scolaire retenue en application des dispositions du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.

A) 24h + 3h

Le service des personnels enseignants du premier degré s’organise en vingt-quatre heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves et trois heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit cent-huit heures annuelles, effectuées sous la responsabilité de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription dans laquelle exercent les enseignants concernés.

B) 3 heures hedomadaires soit 108h annuelles (60h + 24h + 18h + 6h)

Les cent-huit heures annuelles de service se répartissent conformément à l’article 2 du décret du 6 septembre 1990 précité, de la manière suivante :

A - 60 h

60 heures consacrées à de l’aide personnalisée ou à du travail en groupes restreints (notamment en maternelle) et au travail de préparation proportionné correspondant ; cette aide concerne des élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ; dans le cas où ces 60 heures ne sont pas utilisées en totalité dans le dispositif d’aide, elles sont utilisées dans le cadre de la formation continue.

B - 24 h

Vingt-quatre heures consacrées :
- à des travaux en équipes pédagogiques (activités au sein des conseils des maîtres de l’école et des conseils des maîtres de cycle) ;
- aux relations avec les parents ;
- à l’élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves handicapés.

C - 18 h

Dix-huit heures consacrées à l’animation et à la formation pédagogiques.

D - 6 h

Six heures consacrées à la participation aux conseils d’école.

Les enseignants à temps partiel proratisent également les 108 heures. Ils proposent à l’IEN les modalités de leur participation aux différentes réunions. S’ils le souhaitent, ils participent à toutes.

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