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Compte rendu de la CAPD du 15 décembre 2017

dimanche 17 décembre 2017

ont été abordés les points suivants : Avancement, classe exceptionnelle, taux de remplacement, contractuels, Fonctionnaires stagiaires, contrats CUI , Les enseignant(e)s en SEGPA

Présents :

Monsieur Geneviève Inspecteur d’Académie,

Monsieur Pinel : IEN auprès de l’IA

M. Bouvet : Secrétaire général

IEN : mesdames MALIN et KOCET, messieurs BRAULT, CALZADO et PETIT

Calzado, Petit, Brault, Mmes les inspectrices de l’éducation nationale : Mmes Malin et Kocet

Délégués du personnel :

SNUipp-FSU : : H. Sampaio-Lopes, G. Hilly, D. Lafiton, F. Thévenin, M. Breyton, JY. Hotany, I. Dutihl

déclaration préalable SNUipp-FSU, du SE-Unsa et du Snudi-FO

Réponses du DASEN suite aux déclarations préalables

  • La nouvelle évaluation s’appuie toujours sur la pratique pédagogique avec une analyse d’un parcours professionnel. On regarde si les préconisations ont été prises en compte.
  • Cette année on s’appuie encore sur la note avec un barème. Pour l’an prochain, on travaille à harmoniser le protocole des visites. Il y a eu des temps de pratiques concertées pour avoir des éléments de repères communs. L’apprentissage de la lecture : les résultats nationaux ne progressent pas contrairement aux pays européens. Il faut prendre en compte ces résultats et y remédier. L’an prochain, les CP seront dédoublés en REP et les CE1 en REP+. On connaîtra les dotations ministérielles prochainement. Nous avons un creux démographique pour 3 à 5 ans selon l’INSEE. La priorité de l’IA sera donc d’appliquer ces mesures ministérielles et d’assurer le remplacement de la formation continue.
  • L’ASH : On respecte scrupuleusement le traitement de l’aide humaine (emplois aidés et emploi AESH). L’IA n’a pas de réponses pour l’instant sur le fait que les enseignants de l’EREA ne touchent pas l’ISAE , il se renseigne.

Avancement :

  • Cadencement unique à l’exception des accélérations au 6ème et 8ème échelons.
    • Dans le 6ème échelon 109 éligibles s’ils ont une AGS inférieure à un an au 1er septembre 2016.
    • Dans le 8 ème échelon158 éligibles s’ils ont entre 6 mois et 18 mois à cette même date.

La note prise en compte est celle arrêtée au 31 Août 2016.

  • Pour le passage accéléré au 7ème échelon, 32 promus
  • Pour le passage accéléré au 9ème échelon, 47 promus

Il y a un reliquat, donc une personne supplémentaire pourrait être promue au 7ème et/ou une autre au 9ème échelon. On attend la réponse du ministère quant à l’utilisation de ce reliquat et qui peut en bénéficier.

Le SNUipp-FSU relève de fortes disparités entre les notes. Il y a de gros écarts entre les circonscriptions et il vaut mieux être un homme plutôt qu’une femme pour être promu. Il y a une inégalité de traitement évidente entre les personnels. Y aura-t-il alors une harmonisation entre les circonscriptions pour les années à venir ?

Pour l’IA, les amplitudes entre les notes s’expliquent certainement par le fait que certains enseignants ont des difficultés pédagogiques. Ce que réfute le SNUIpp-FSU.

Le SNUipp_FSU rappelle qu’il fait l’analyse des notes depuis 2007 et que selon les circonscriptions les écarts de note étaient réels. Il faut donc tirer des analyses de ce constat pour les années futures.

L’IA répond donc qu’il y a un travail mené actuellement pour harmoniser les promotions futures.

Le SNUipp-FSU demande comment les collègues seront départagés en cas d’égalité. L’IA attend d’avoir un panel suffisamment important pour pallier aux disparités s’il y en a.

Pour l’IA, les entretiens de carrière posent une décision définitive à un instant T. On valorisera les pratiques plus expérimentées, les plus affirmées.

Vote : Contre 6 ( SNUipp-FSU) 2 abstentions ( FO) 2 pour (SE)

Remarques : le SNUipp-FSU vote contre le tableau des avancements car il est contre les accélérations de carrière. Pour le SNUipp-FSU, tous les personnels doivent être tous promus au même rythme, le plus rapide.

Questions diverses :

  • La classe exceptionnelle. L’IA est en train de travailler sur les ratios des deux viviers qui se constituent en ce moment. IL faut examiner les critères de recevabilités notamment sur les 8 années sur des postes particuliers. Ils seront attentifs au parcours. Il y aura ensuite deux listes correspondant aux deux viviers. La CAPD se tiendra début Mars. L’inspecteur part du principe que les personnes qui candidatent peuvent prétendre à la classe exceptionnelle donc s’il manque une information, on les recontactera.
  • Le taux de remplacement : difficultés sur la circonscription de St Quentin nord.
  • Des contractuels seront recrutés dès janvier. (10 personnes)
  • Des situations particulières sont évoquées par le SNUipp-FSU.
  • Les Fonctionnaires stagiaires : 14 situations de suivi, 2 démissions à ce jour.
  • Les contrats CUI : le redéploiement se fera au sein de la même ville car il ne s’agit pas de mettre en difficulté ces personnels qui sont déjà dans une situation précaire.
  • Les enseignant(e)s en SEGPA auront leur entretien de carrière par l’IEN ASH.
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